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INFORMATIONS GÉNÉRALES

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes effectuées sur le site internet de l’USSS (ci-après désigné “le Site”). En passant une commande sur ce site, vous acceptez pleinement et sans réserve les conditions suivantes.
Le Site est édité par l’USSS, club de rugby, situé Quartier Pesquiès, 31410 Saint-Sulpice sur Lèze, enregistré sous le numéro 44771471800015.
Contact : contact@rugbyusss.fr | 05 61 97 34 17.

PRODUITS

Les produits proposés à la vente sur le Site sont ceux décrits dans les fiches produits. L’USSS se réserve le droit de modifier à tout moment l’assortiment de produits en fonction des disponibilités. Les photographies et illustrations des produits sont non contractuelles. Bien que l’USSS fasse tout son possible pour garantir une reproduction fidèle, des variations peuvent apparaître selon les écrans utilisés ou les lots de production.

COMMANDE

La commande est confirmée dès réception du paiement. Lorsque vous passez une commande sur notre Site, vous vous engagez à fournir des informations exactes et complètes. L’USSS se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande en cas de doute sur la véracité des informations fournies.

PRIX

Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). L’USSS se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, sans préavis. Toutefois, les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande.

PAIEMENT

Le paiement des produits s’effectue exclusivement en ligne, via les moyens de paiement sécurisés proposés sur le Site. Les commandes ne sont traitées qu’après validation du paiement.

Les moyens de paiement acceptés incluent :
• Carte bancaire (Visa, MasterCard, etc.)
• PayPal
• Virement bancaire

LIVRAISON

L’USSS expédie les commandes dans les plus brefs délais après validation de la commande et réception du paiement. Les frais de livraison sont indiqués lors de la commande en fonction de l’adresse de livraison.

Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon la destination, les disponibilités des produits et les conditions d’expédition. L’USSS ne pourra être tenue responsable des retards dus aux transporteurs.

DROIT DE RÉTRACTATION

Conformément aux articles L. 221-18 et suivants du Code de la consommation, vous disposez d’un délai de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Vous pouvez retourner le produit dans son état d’origine et dans son emballage d’origine. Les frais de retour sont à votre charge.
Le droit de rétractation ne s’applique pas pour les produits personnalisés ou ceux qui, pour des raisons de protection de la santé ou d’hygiène, ne peuvent être retournés.

GARANTIES

>Tous les produits proposés sur le Site bénéficient de la garantie légale de conformité (article L. 217-4 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (article 1641 du Code civil). En cas de non-conformité d’un produit, vous pouvez nous contacter pour organiser un retour et un échange ou un remboursement.

RESPONSABILITÉ

L’USSS met tout en œuvre pour assurer la qualité et la sécurité de ses services. Cependant, l’USSS ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation des produits achetés, sauf en cas de faute lourde ou intentionnelle de la part de l’USSS.

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

L’USSS respecte la confidentialité de vos données personnelles. Les informations collectées lors de votre commande sont nécessaires au traitement de celle-ci. Conformément à la loi “Informatique et Libertés”, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données vous concernant, que vous pouvez exercer en nous contactant à contact@rugbyusss.fr.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments du Site (textes, images, logos, graphismes, vidéos, etc.) sont la propriété exclusive de l’USSS, à l’exception des éléments fournis par des tiers. Toute reproduction, distribution ou utilisation non autorisée de ces éléments est strictement interdite.

MODIFICATION DES CGV

L’USSS se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. Les conditions applicables seront celles en vigueur au moment de la commande.

LOI APPLICABLE ET RÉSOLUTION DES LITIGES

Les présentes CGV sont régies par la loi française. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. Si celle-ci échoue, le litige sera porté devant les tribunaux compétents.

CONTACT

Pour toute question relative à vos commandes, aux produits ou à vos droits, vous pouvez nous contacter par e-mail à contact@rugbyusss.fr ou par téléphone au 05 61 97 34 17.

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